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Marques déposées par TOPMISSION
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Top TV
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Top TV
TOPMISSION

Numéro de dépôt :
4550265
Date de dépôt :
10/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/05/2029
Top TV de TOPMISSION

Présentation de la marque Top TV

Déposée par voie électronique le 10 mai 2019 par TOPMISSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Top TV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-22 du 31 mai 2019.

Le déposant est TOPMISSION domicilié(e) 29 avenue Maurice Chevalier - 77330 - OZOIR LA FERRIERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOPMISSION, Monsieur David NOLENT domicilié(e) 29 avenue Maurice Chevalier - 77330 - OZOIR LA FERRIERE - France.

La marque Top TV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4550265.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Top TV arrivera à expiration en date du 10 mai 2029.

TOPMISSION a également déposé les autres marques suivantes : PASS LE MOT , 16 spiritualités


TOPMISSION - 29 avenue Maurice Chevalier - 77330 - OZOIR LA FERRIERE - France


TOPMISSION, Monsieur David NOLENT - 29 avenue Maurice Chevalier - 77330 - OZOIR LA FERRIERE - France


Publication - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-22

Enregistrement sans modification - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-35

Informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; mise à disposition de forums en ligne ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ;

Divertissement ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques.